Brunel

Depuis plus de 10 ans, Elodie BRUNEL accompagne les entrepreneurs individuels, TPE et PME, dès le lancement de leur activité et tout au long de leur développement.

Son rôle est d’être un partenaire juridique du quotidien, capable de sécuriser les contrats de ses clients, protéger leurs actifs immatériels (marque, dénomination sociale, nom de domaine…) et les accompagner efficacement en cas de difficultés.

Elodie BRUNEL conseille ses clients en matière de propriété intellectuelle.

En droit des marques, elle intervient depuis la recherche d’antériorités et le dépôt auprès de l’INPI ou de l’EUIPO, jusqu’à l’assistance en cas de litige (opposition, contrefaçon, mise en demeure…). Elle assiste également ses clients dans le cadre de la rédaction ou la revue de contrats de licence ou de cession de marque.

En droit d’auteur, elle accompagne ses clients dans la défense de la protection de leurs créations : photographies, dessins, noms, contenus, etc. Elodie BRUNEL accompagne également les éditeurs de logiciels dans la rédaction de leurs conditions générales d’utilisation à destination de leurs clients professionnels ou consommateurs.

En matière de contrats commerciaux, Elodie BRUNEL assure la mise en conformité des documents contractuels de ses clients (CGV-CGU, contrats BtoB et BtoC, contrats d’apporteurs d’affaires, contrat d’agent commercial), soit en les rédigeant, soit en procédant à une revue complète pour garantir leur conformité aux dispositions légales et réglementaires applicables.

Son accompagnement s’étend aussi à la conformité juridique des sites Internet (mentions légales, politique de confidentialité / RGPD, CGV e-commerce…).

En cas de litige, Elodie BRUNEL intervient pour :

• Gérer les ruptures de relations commerciales (préparation de la rupture et sécurisation, indemnisation),
• Résoudre les difficultés avec des clients professionnels ou consommateurs (mauvaise exécution du contrat, réclamations, livraison),
• Recouvrer des impayés, soit à l’amiable, soit par voie judiciaire si nécessaire.

Dans tous les dossiers, Elodie BRUNEL privilégie autant que possible une approche amiable, pragmatique et structurée, afin de prévenir les contentieux et préserver les relations commerciales lorsque cela est souhaité par le client.

Proche, réactive et stratégique, Elodie BRUNEL adopte une approche sur mesure, fondée sur l’anticipation des risques pour prévenir les contentieux et sécuriser les relations contractuelles, permettant à chaque entreprise de prendre des décisions éclairées, adaptées à ses enjeux spécifiques.