Art & philanthropie

Un accompagnement sur mesure pour structurer et sécuriser vos actifs et projets philanthropiques

Dans un environnement où les œuvres d’art et les projets philanthropiques constituent des vecteurs de valeur, de partage et de transmission, notre cabinet accompagne les ayants droit, collectionneurs et sociétés familiales dans la structuration juridique et fiscale de leurs actifs et projets philanthropiques.

Nous intervenons à chaque étape : acquisition ou cession d’œuvres, gestion des droits d’auteur, transmission de collections, structuration de fondations ou de fonds de dotation, fiscalité du mécénat, conformité des opérations, contentieux de revendication. Notre approche croise les impératifs de valorisation, de sécurité juridique et d’optimisation fiscale, dans le respect des objectifs spécifiques de chaque client.

Notre équipe dispose d’une expertise certaine en droit du marché de l’art, droit patrimonial et fiscalité de la philanthropie. Elle intervient tant en conseil qu’en contentieux, en coordination étroite lorsque opportun avec les acteurs du patrimoine et du monde de l’art (family offices, notaires, experts, commissaires-priseurs).

Par ailleurs, à travers une méthodologie rigoureuse et circonstancielle, nous offrons aux détenteurs et initiateurs de projets culturels ou philanthropiques un accompagnement stratégique, fondé sur la pérennisation du patrimoine, la maîtrise des risques et l’alignement entre valeurs personnelles et structuration juridique. Le cabinet offre en outre un accès à son réseau pour mener à bien les projets envisagés.

DROIT DU MARCHÉ DE L’ART

  • Droits d’auteurs et droits voisins
  • Accompagnement acquisition / cession
  • Assistance des professionnels du marché de l’art
  • Droit des contrats
  • Défense des collectionneurs et propriétaires
  • Authenticité
  • Biens culturels
  • Conformité des transactions

DROIT PATRIMONIAL

  • Transmission / Succession
  • Contentieux de revendication
  • Droits de suite

FISCALITÉ

  • Fiscalité des œuvres d’art et antiquité
  • Fiscalité et artistes et auteurs
  • Fiscalité des droits de suite
  • Droits douaniers
  • Fiscalité internationale
  • Fiscalité de la philanthropie et du mécénat

PHILANTHROPIE & MÉCÉNAT

  • Fonds de dotation : création et gestion
  • Fondation : création et gestion
  • Support juridique et fiscal
  • Organisme sans but lucratif
  • Transmission